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Réunion du Conseil Municipal
18/9/2018 8:39:00 (235 lectures)

Réunion du Conseil Municipal le Lundi 24 septembre 19h

Ordre du jour



1 Approbation du compte rendu du 25 juin 2018
2 Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée - Compte rendu des travaux
3 Décision du Maire n° 1 – Mission d’études pour la révision générale du Plan local d’urbanisme (PLU)
4 Décision du Maire n° 2 - Marché public de services et de fournitures – Entretien de l'Éclairage Public
5 Corrections sur exercices antérieurs du budget communal – Régularisations d’amortissements et d’une opération
imputée à tort en section d’investissement
6 Budget communal – Décision Modificative n° 2 – Virements de crédits
7 Lotissement communal "Le Moulin" – Budget annexe – Décision Modificative n° 1
8 CABM – Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation de Transfert des Charges (CLETC) en date du 05
juillet 2018
9 CABM – Recensement des ouvertures dominicales de commerces pour 2019
10 Enfance-Jeunesse – Convention territoriale globale avec la Caisse d’allocations familiales (CAF)
11 101ème Congrès des Maires – Frais de missions des Elus
12 Point d’étape sur la procédure de révision générale du PLU et le projet de ZAC « Les Grangettes »
13 Aliénation immobilière du bâtiment dit « CAYLET » (ou « maison du Canal ») – parcelle AP 24 et AP 23p
14 Information relative à l’emplacement réservé n° 18 du PLU – Avenue de Saint Bauzille
15 Accord cadre pour les travaux de voirie communale et réseaux divers – Marché de travaux – Commission d'Appel
d'Offres
16 CABM – Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif
17 Points des présidents de commission :
- Animation et vie associative
- Affaires scolaires périscolaires et sociales
- Urbanisme et économie
- Patrimoine Environnement et personnel technique
- Communication Voirie et Réseaux
18 Questions diverses


 


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