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DEFAULT : Réunion du Conseil Municipal
24/9/2019 8:39:00 (509 lectures)

Réunion du Conseil Municipal : Lundi 30 septembre - 19h

Ordre du jour



1 Approbation du compte rendu du 29 juillet 2019
2 Budget communal – Admission en non-valeur de titres de recettes
3 Budget communal – Décision Modificative n° 1 – Virements de crédits
4 Modification du tableau de l’effectif – Point sur le personnel communal
5 Personnel communal – Versement d’un capital-décès
6 Conventions de mise à disposition de parcelles avec la société VALOCIME
7 Bail à usage d’habitation – Immeuble ancienne Mairie - Studio
8 Décisions relatives à l’exercice du droit de préemption urbain
9 Droits de diffusion musicale – Désignation d’une association mandatée par la Commune pour l’organisation du
réveillon de la Saint Sylvestre
10 Festival « Rock en Escapade » - Prestation de sonorisation et de mise en lumière
11 Election municipale partielle intégrale et élection communautaire – Organisation du scrutin
12 Election municipale partielle intégrale et élection communautaire – Indemnisation des travaux supplémentaires
du personnel communal
13
Points des présidents de commission :
- Affaires scolaires périscolaires et sociales
- Urbanisme et économie
- Patrimoine Environnement et personnel technique
- Communication Voirie et Réseaux
- Animation et vie associative
14 Questions diverses


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